Entretien, contrôle, inspection des chaudières et systèmes thermodynamiques

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Publié le 10/06/2025
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Guide d’application du décret n° 2020-912 et de ses arrêtés d’application du 24/07/2020

Étapes de chantier
  • Entretien - Maintenance

Résumé

Ce guide de bonnes pratiques est à destination des acteurs concernés par l’entretien, le contrôle ou l’inspection périodique des chaudières et des systèmes thermodynamiques (systèmes de chauffage et de climatisation) qui font l’objet de nouvelles obligations réglementaires depuis juillet 2020.

Ces évolutions ont pour objectif d’assurer un suivi et un maintien en exploitation des performances énergétiques initiales de ces systèmes par une maintenance encadrée.

Ce guide se veut être un outil de référence pour les différents acteurs dans le domaine de l’exploitation, de la maintenance et du contrôle de ces appareils et systèmes (exploitants, mainteneurs, organismes de contrôle, administrations (DREAL, DRIEAT…), bureaux d’étude...).

Ce guide a été élaboré conjointement par la FEDENE et des organismes accrédités (APAVE, BUREAU VERITAS et DEKRA). Il a été rédigé avec l’objectif permanent de répondre aux besoins exprimés par les acteurs concernés, à savoir :

  • Synthétiser l’ensemble des exigences au travers d’un guide pédagogique
  • Adopter une interprétation commune sur les prescriptions
  • Répondre aux problématiques soulevées par les cas spécifiques identifiés par la filière.

Sommaire

  • Généralités 3
  • L’entretien et le contrôle périodique des chaudières 5
  • L’entretien et l'inspection des systèmes thermodynamiques 13
  • Exemptions aux obligations d’entretien, de contrôle ou d’inspection 18
  • Annexes 19
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