Guide technique : Rénovation du Bâti et biodiversité

Publié le 22/11/2024

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Un guide pour concilier impératifs techniques liés aux travaux de rénovation énergétique et préservation des habitats des espèces protégées. Avec le Soutien financier de l’ADEME, l’OFB et Bouygues immobilier et en partenariat avec l’Anah, le CSTB, la FFB, de promoteurs et entreprises spécialisées dans l’isolation thermique, le CNOA, ainsi que des créateurs de nichoirs et des associations de protection de la nature.

Étapes de chantier

Conception - Dimensionnement
Mise en oeuvre

Résumé

Ce guide rappelle la loi (article L.411-1 et suivants du code de l’environnement et directives européennes Oiseaux de 1979 et Habitats de 1992) et les amendes encourues (mais peu appliquées a priori), propose des solutions concrètes et réplicables. Il détaille les possibilités d’actions selon la cible, que l’on soit une collectivité territoriale, un MOA, un MOE, une entreprise, un habitant. Et la manière d’intégrer le volet biodiversité dans les documents de planification, la réglementation, le diagnostic écologique (et l’importance de recourir à un écologue), les démarches administratives, les phases conception, réalisation et suivi avec des exemples de réalisations.

Sommaire

Mot du président 3
Présentation du groupe de travail Rénovation du bâti et biodiversité 4
Introduction 8
Chapitre 1 : Impliquer les acteurs dans la prise en compte des espèces du bâti lors de travaux de rénovation 25
Chaître 2 : Prendre en compte les espèces inféodées au bâti en amont des travaux 31
Chapitre 3 : Prendre en compte la biodiversité urbaine en respectant les contraintes techniques liées aux performances énergétiques des bâtiments 47
Chapitre 4 : Assurer le suivi des mesures mises en place 71

À propos du contributeur

Agence de la transition écologique

Engagée depuis 30 ans dans la lutte contre le changement climatique et la dégradation des ressources, l’ADEME est résolue à faire bouger les lignes pour bâtir une société plus sobre et solidaire. Nous nous mettons au service de tous les acteurs (État, entreprises, collectivités, citoyens) pour accélérer la baisse de notre consommation d’énergie, développer les énergies renouvelables et réduire les émissions de gaz à effet de serre.

Type de bâtiment

Tertiaire